Mentions légales

 

  • DIRECTRICE DE LA PUBLICATION 

 

Le site MUM-DECO accessile via https://www.mum-deco.com, est publié par Sabine RUBENS, exercant en entreprise individuelle

60 rue Danton, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS

Numéro de SIRET : 521 052 985 00020

E-mail : serviceclient@mum-deco.fr ;

 

  • HEBERGEUR

Ce site est hébergé par Wizishop

8 avenue Malaussena, 06000 Nice

RCS Nice 503 594 525 

SAS au capital de 46 952€ - Siret : 5035945250002

N° de TVA intracommunautaire : FR51503594525 

 

 

Propriété intellectuelle

 

Le logo MUM-Déco a été réalisé par Graphik'home By Laurence.

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site MUM-Déco sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à MUM-Déco ou l’insertion d’une page appartenant à MUM-Déco dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de MUM-Déco et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur MUM-Déco peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site, de solliciter l'accord préalable et écrit de MUM-Déco et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

 

Droits de reproduction et de diffusion réservés © RUBENS 2020

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

error check_circle
error check_circle remove_red_eye
error check_circle remove_red_eye

J'ai déjà un compte,